Revision of the plant and forest reproductive material legislation

Introduction aux plantes

Le matériel de reproduction végétal (MPR), y compris les semences, les jeunes plants et les boutures, est constitué de plantes et de toutes les parties de plantes capables de produire des plantes entières, et destinées à le faire, à des fins alimentaires, industrielles, forestières ou décoratives (ornementales).

La législation sur les PMR a permis de garantir l’identité, la performance, la qualité et la santé des PMR, ainsi que de favoriser une industrie des PMR compétitive, contribuant à la sécurité alimentaire de l’UE.

Les semences et autres PMR constituent le tout début de la chaîne de production agroalimentaire.

La conservation des variétés traditionnelles et la sélection de nouvelles variétés végétales contribuent à la diversité des MPR qui, à leur tour, contribueront à la diversité des aliments disponibles sur le marché.

Par exemple, la sélection peut aboutir à des variétés végétales produisant des fraises au début du printemps ou à la fin de l’été.

De même, les variétés végétales peuvent répondre aux préférences des consommateurs, par exemple des pommes de terre de différentes tailles, textures et couleurs.

Propositions de l'IRV-CIP

De nombreux pépiniéristes qui produisent du matériel de multiplication de la vigne opèrent au niveau international et mondial et ont besoin de règles claires et communes qui, espérons-le, seront appliquées uniformément dans les pays de l’UE.

Par conséquent, en général, la législation actuelle devrait mettre à jour les connexions, déjà en cours, avec les règles concernant les aspects phytosanitaires des produits, l’exécution des contrôles ainsi que celles concernant la conservation de la biodiversité et l’OCM du vin.

Les techniques logistiques et agronomiques ont beaucoup progressé, c’est pourquoi il faudrait aussi revoir les annexes : par exemple celle sur les dimensions des matériaux et des emballages. Certains de ces aspects pourraient être gérés directement entre l’acheteur et le vendeur.

En outre, d’autres types de matériel pourraient également être fournis, par exemple pour les plantes micropropagées.

Enfin, le catalogue commun, déjà prévu par l’art. 5e point 2 de la Dir. 68/193 EEC, est un outil nécessaire pour les pépiniéristes.

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